Quotients / Tarifs

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Pour 2017/2018, la grille de quotients familiaux a été modifiée et les quotients seront calculés à partir de l’avis d’imposition sur les revenus de 2016 et de l’attestation annuelle de paiements des prestations CAF (Caisse d’Allocations Familiales).
Téléchargez les tarifs périscolaires 2015-2016, applicable jusqu’au 30 septembre 2017 : Cliquez ici.

Téléchargez les tarifs périscolaires 2016-2017, voté au 27 juin et applicable au 1er octobre 2017 : Cliquez ici.

CALCUL DU QUOTIENT FAMILIAL 2017/2018

Le mode de calcul du quotient familial est le suivant : Revenu fiscal de référence de la famille auquel est ajouté le montant des prestations versées annuellement par la Caisse d’Allocation Familiales, divisé par 12, puis divisé par le nombre de personnes dans le foyer.
Une part supplémentaire est attribuée aux personnes élevant seules leur(s) enfant(s) dont l’avis d’imposition indique que la qualité de « Parent Isolé » a bien été déclarée.
En cas de garde alternée, les revenus pris en compte seront ceux des deux parents de l’enfant au vu des deux avis d’imposition. Si un seul avis d’imposition est fourni alors que la garde est alternée, le nombre d’enfant (s) sera divisé par 2 dans la base de calcul.
En cas de famille recomposée, toutes les ressources du foyer doivent être déclarées.
Pour les familles d’accueil, le quotient « professionnel »  est égal aux revenus mensuels de la personne chargée de l’accueil.

Tranches Quotient Familial
compris entre
(à compter du 01/10/2017)
1 En dessous de 308
2 308 à 356
3 357 à 484
4 485 à 669
5 670 à 934
6 935 à 1 316
7 Au dessus 1 316

 

GRILLE DES TARIFS 2017-2018

Tranches

Restaurant scolaire

P.A.I.*

Accueil au restaurant scolaire sans repas

Accueil périscolaire la 1/2 heure

Etude surveillée (16h à 17h30)

1/2 Journée de Centre ou Veillée (repas et accueil inclus)

P.A.I*
1/2 Journée

de Centre
ou Veillée

(accueil
sans re-
pas)

Journée de Centre ou Nuitée ( repas et accueil inclus)

P.A.I * Journée de Centre ou Nuitée ( Accueil sans repas)

Point d’activité Atlan 13

Forfait annuel pour accompagnement à une activité   à compter du 1er septembre 2017
1  0,63 €  0,41 €  0,61 €  2,40 €  2,63 €  2,50 €  5,25 €   4,99 € 0,63 € Aller : 15,00 €

Aller-retour : 30,00 € 

2  1,58 €  1,03 €  0,65 €  2,58 €  2,92 €  2,77 €  5,83 €   5,54 € 0,67 €
3  2,73 €  1,77 €  0,75 €  2,97 €  3,56 €  3,38 €  7,11 €   6,75 €  0,73 €
4  3,09 €  2,01 € 0,85 €  3,38 € 4,32 €  4,10 €  8,64 €   8,21 € 0,80 €
5  3,49 €  2,27 € 0,97 €  3,87 €  5,29 €  5,03 €  10,58 € 10,05 € 0,87 €
6  3,93 €  2,55 € 1,10 €  4,40 €  6,46 €  6,14 €  12,92 €  12,27 € 0,93 €
7  4,40 €  2,86 € 1,26 €  5,06 €  7,89 €  7,50 €  15,77 €  14,98 € 1,03 €
Ext.  12,00 €  12,00 € 3,77 €  15,04 €  17,03 €  17,03 € 34,05 € 34,05 € 2,06 €

* les accueils « sans repas » sont réservés aux élèves (souffrant d’allergie alimentaire) pour lesquels il a été établi un P.A.I. (Projet d’Accueil Individualisé). Le tarif P.A.I. Accueil au restaurant scolaire sans repas correspond à 65% du tarif restaurant scolaire. Les tarifs P.A.I., journée de centre et 1/2 journée de centre, correspondent respectivement, aux tarifs normaux journée de centre et 1/2 journée de centre, minorés de 5%.

 

Les tarifs des séjours été 2017

Tranches

Séjour en roulottes
4 jours

Séjour à Combreux
5 jours

Séjour à
Aiguillon-sur-mer

7 jours
Séjours à Torchamps
5 jours

6 à 11 ans

6 à 11 ans CM2 Collègiens 6 à 11 ans 6èmes et 5èmes
1 45,76 € 57,20 € 80,08 € 100,10 € 57,20 € 71,50 €
2  50, 76 € 63,45 € 88,83 € 111,02 € 63,45 € 79,30 €
3 61,96 € 77,45 € 108,43 € 135,52 € 77,45 € 96,80 €
4 75,24 € 94,05 € 131,67 € 164,57 € 94,05 € 117,55 €
5 92,24 € 115,03 € 161,42 € 201,81 € 115,30 € 144,15 €
6 112,56 € 140,70 € 196,98 € 246,26 € 140,70 € 175,90 €
7 137,36 € 171,70 € 240,38 € 300,51 € 171,70 € 214,65 €
Ext. 296,64 € 370,80 € 519,12 € 648,90 € 370,80 € 463,50 €

 

Tarifs du séjour européen 2017

Tranches

Séjour à Rome 2017

Tarif journalier
1 140,45 € 28,09 €
2 187,25 € 37,45 €
3  210,70 € 42,14 €
4  234,10 € 46,82 €
5  257,50 € 51,50 €
6  280,90 € 56,18 €
7 327,75 € 65,55 €
Ext.  468,20 € 93,64 €

 

 

 

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