En 1 Clic

Publication actes CCAS

DÉLIBÉRATIONS

Conseil d’Administration du 3 avril 2023

N°	Délibérations
01	Budget du Centre Communal d’Action Sociale – Compte de Gestion 2022. Annexe.
02	Budget du Centre Communal d’Action Sociale – Compte Administratif 2022.
03	Budget du Centre Communal d’Action Sociale – Affectation des résultats.
04	Budget Primitif 2023 – CCAS.
05	Budget de la Résidence du Parc – Compte de Gestion 2022. Annexe.
06	Budget de la Résidence du Parc – Compte Administratif 2022.
07	Budget de la Résidence du Parc – Affectation des résultats.
08	Budget Primitif 2023 – Résidence du Parc (M 22).
09	Résidence du Parc – Approbation du nouveau contrat de séjour. Annexe.
10	Résidence du Parc – Approbation du nouveau livret d’accueil. Annexe.
11	Tarifs des paniers « Tournées Villages » proposés par l’association ReVivre.

Conseil d’Administration du 6 mars 2023

N°	Désignations
01	Débat d’Orientations Budgétaires pour 2023 au vu du rapport des orientations budgétaires. Annexe.
02	Autorisation de signer la nouvelle convention avec l’association ReVivre.
03	Tarifs des paniers « Tournées Villages » proposés par l’association ReVivre.

Conseil d’Administration du 28 novembre 2022

N°	Délibérations
01	Budget CCAS – Décision modificative n° 1-2022. Annexe 1 Annexe 2
02	Budget CCAS – Admissions en non-valeur.
03	Budget RPA – Décision modificative n° 1-2022.
04	Budget RPA – Admissions en non-valeur.

Conseil d’Administration du 26 septembre 2022

N°	Délibérations
01	Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1^er janvier 2023. Annexe.
02	Sortie d’automne pour les séniors – Guinguette « Chez Gégène » à Joinville-le-Pont.
03	Autorisation de signer un contrat d’engagement social « Légumes » / « Le Jardin du Maraîcher ».