Les actes sont de 3 natures possibles : Délibérations, Décisions, Arrêtés
Conseil Municipal du 22 septembre 2022
N°
|
Désignations |
01
|
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023. |
02
|
Avenant n° 1 au règlement intérieur du Conseil Municipal des Enfants.
|
03
|
Convention cadre entre la commune, le conseil départemental et le collège Saint-Exupéry relative aux conditions générales d’utilisation des installations sportives communales.
|
04
|
Protection des personnes et des biens – Prévention et lutte contre la délinquance – Vidéoprotection – Projet d’amélioration et d’extension du dispositif existant.
|
05
|
Délibération relative aux contrats d’apprentissage.
|
06
|
Compte-rendu d’activité de l’année 2021 établi au titre de la convention d’intervention foncière conclue entre Cœur d’Essonne Agglomération, la commune et l’EPFIF.
|
lien vers…
N°1 – Adoption de la nomenclature M 57
2022
2022_61_Actualisation_tarifs_municipaux
2023
2023_01_Tarifs encarts publicitaires INFO MAG
2023_02_Convention rencontres-ateliers philosophiques
2023_03_Contrat maintenance preventive matériels cuisine IDE
2023_04_Contrat maintenance aires de jeux equipements sportifs J2C
2023_05_Contrat sejour aout COMMANDERIE D ARVILLE
2023_06_Contrat sejour juillet COMMANDERIE D ARVILLE
2023_07_Contrat sejour aout PONT D OUILLY
2023_08_Contrat sejour juillet TORCHAMP
2023_09_Contrat gestion populations felines ASSOCIATION LADI
2022 Modification réglementation éclairage public
2022 Ouverture dominicale commerce
Lien vers arrêté n°1
Lien vers…
Lien vers…
Lien vers arrêté n°1
Lien vers…
Lien vers…
Lien vers arrêté n°1
Lien vers…
Lien vers…