Publication des actes

        


 

Publications des actes - Durée minimale de publication de 2 mois

Les actes sont de 3 natures possibles : Délibérations, Décisions, Arrêtés


 


Délibérations

Conseil Municipal du 22 septembre 2022

 

 

 

 Désignations
 

01

 

 

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023.

Règlement budgétaire et financier.

 

02

 

 

Avenant n° 1 au règlement intérieur du Conseil Municipal des Enfants.

 

 

 

 

03

 

 

Convention cadre entre la commune, le conseil départemental et le collège Saint-Exupéry relative aux conditions générales d’utilisation des installations sportives communales.

 

 

 

04

 

 

Protection des personnes et des biens – Prévention et lutte contre la délinquance – Vidéoprotection – Projet d’amélioration et d’extension du dispositif existant.

 

 

05

 

 

Délibération relative aux contrats d’apprentissage.

 

 

 

06

 

 

Compte-rendu d’activité de l’année 2021 établi au titre de la convention d’intervention foncière conclue entre Cœur d’Essonne Agglomération, la commune et l’EPFIF.

 

lien vers…

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2022

N°1 – Adoption de la nomenclature M 57

 

 

 

 

 


 

Décisions

2022

2022_61_Actualisation_tarifs_municipaux

2022_78_Signature marché de travaux de déconstruction de l’extension et du reaménagement du centre de loisirs

 

2023

2023_01_Tarifs encarts publicitaires INFO MAG

2023_02_Convention rencontres-ateliers philosophiques

2023_03_Contrat maintenance preventive matériels cuisine IDE

2023_04_Contrat maintenance aires de jeux equipements sportifs J2C

2023_05_Contrat sejour aout COMMANDERIE D ARVILLE

2023_06_Contrat sejour juillet COMMANDERIE D ARVILLE

2023_07_Contrat sejour aout PONT D OUILLY

2023_08_Contrat sejour juillet TORCHAMP

2023_09_Contrat gestion populations felines ASSOCIATION LADI

 


 

Arrêtés 

 


ADMINISTRATION GENERALE

2022 Modification réglementation éclairage public

2022 Ouverture dominicale commerce

 

 

 

 


POLICE MUNICIPALE

Lien vers arrêté n°1

Lien vers…

Lien vers…


TRAVAUX

Lien vers arrêté n°1

Lien vers…

Lien vers…


URBANISME

Lien vers arrêté n°1

Lien vers…

Lien vers…

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